La banque et le droit

Couverture (source : site LGDJ.fr).

Couverture de la thèse de Mme Valérie Debrut (source : site LGDJ.fr).

La rentrée solennelle de la Faculté de Droit et de Sciences Sociales de Poitiers est l’occasion chaque année de distinguer un doctorant pour la qualité de ses travaux de recherche.

Lors de la dernière rentrée solennelle de la Faculté de Droit et de Sciences Sociales, le 14 octobre 2013, Mme Valérie Debrut a reçu le 1er Prix de thèse 2013 de la Caisse des Dépôts pour sa thèse intitulée Le banquier actionnaire.

C’est donc en toute logique que la thèse de Mme Debrut, soutenue en 2012 à l’Université de Poitiers, a fait l’objet d’une publication en 2013 dans la collection Presses Universitaires Juridiques de Poitiers aux éditions Lextenso.

Le sujet de cet ouvrage porte sur le financement bancaire des entreprises et plus particulièrement sur la participation des banques (« le banquier actionnaire ») dans l’activité économique. Valérie Debrut examine les règles de droit de cette matière au croisement de diverses branches du droit des affaires : le droit bancaire, le droit des sociétés, le droit commercial, le droit de la concurrence en veillant à ancrer sa réflexion dans le contexte économique actuel de l’activité des banques d’investissement.

Par participation des banques, il faut entendre prise de participation de la banque par l’acquisition d’actions du capital d’une entreprise. S’ensuivent de nombreuses questions : quels sont les risques pris par les banques d’investissement ? Et comment la législation permet-elle de limiter ces risques sans entamer le rôle de financement de l’économie par les banques ? L’accès à des informations confidentielles sur l’activité des sociétés ne risque-t-il pas d’être à la source de conflits d’intérêt pour les banques d’investissements actionnaires ?

Cette thèse, disponible dans sa version publiée dans toutes les bibliothèques de droit de l’université, intéressera tout autant les juristes que les économistes. Sans compter que le lecteur trouvera dans ce travail de recherche un écho certain à la crise monétaire qui sévit actuellement en Europe.

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