Le Centre d’Études sur la Coopération Juridique Internationale et le Magistère en droit des TIC de la Faculté de Droit et Sciences Sociales de l’Université de Poitiers organisent le vendredi 15 novembre un colloque intitulé Le livre à l’épreuve du numérique. Tout au long de cette journée, des juristes et des professionnels de l’économie numérique et de la documentation examineront l’histoire récente du livre électronique et ses incidences juridiques sur le droit de la propriété intellectuelle.

Le programme de la matinée, « du livre au livre numérique », est placé sous la présidence de Marie-Eugénie Laporte-Legeais (professeur à l’Université de Poitiers) et se compose de trois contributions suivies d’une table ronde :

• « L’auteur et son éditeur : une histoire mouvementée » par Elisabeth Parinet (professeur à l’École Nationale des Chartes).
• « La loi du 1er mars 2012 relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXè siècle » par Philippe Gaudrat (professeur à l’Université de Poitiers).
• « L’accord sur l’adaptation des dispositions du contrat d’édition aux livres numériques » par Valérie Barthez (responsable juridique à la Société des Gens de Lettres).

L’après-midi, sous la présidence d’Alexandre Zollinger (co-directeur du Magistère en droit des TIC), aura pour thème « du livre numérique au livre enrichi » et laissera la parole à quatre intervenants :

• « Présentation de livres électroniques enrichis et de livres homothétiques complexes » par Cyril Bechemin (responsable du pôle livres numériques chez IGS-CP).
• « Les modèles économiques du livre numérique » par Françoise Benhamou (professeur à l’Université Paris XIII).
• « La distribution du livre numérique enrichi » par Gilles Vercken (avocat à la Cour de Paris).
• « Qualification(s) juridique(s) du livre enrichi et incidences contractuelles » par Maïté Guillemain (maître de conférences à l’Université de Poitiers).

La question du droit et du livre numérique est une problématique que vous retrouverez dans les collections de la salle de droit de la BU Droit-Lettres comme en témoigne la brève sélection bibliographique suivante :

• Le patrimoine culturel au risque de l’immatériel : enjeux juridiques, culturels, économiques, actes de colloque publiés sous la direction de Françoise Benhamou et Marie Cornu (2010)
• Le droit peut-il ignorer la révolution numérique ? de Marie-Charlotte Roques-Bonnet (2010)
  
• Droit d’auteur et numérique de Joëlle Farcy et Alain Rallet (2002)
• Le droit à l’épreuve du numérique : jus ex machina de Pierre Catala (1998)
  
• Le droit des noms de domaine de Cédric Manara et Valérie Laure-Bénabou (2012)
  
• Le contrat d’édition portant sur une publication numérique d’Emmanuel Piaget (2004)
• La numérisation des œuvres : aspects de droits d’auteur et de droits voisins de Christine Nguyen Duc Long (2001).

Nous vous conseillons également la lecture de trois ouvrages écrits par deux des intervenants du colloque du 15 novembre :

• L’économie de la culture de Françoise Benhamou (2011)
  
• Droit d’auteur et copyright de Françoise Benhamou (2007)
  
• Une histoire de l’édition à l’époque contemporaine : XIXe-XXe siècle d’Elisabeth Parinet (2004).

Pour prolonger votre réflexion sur les aspects juridiques du livre numérique, nous vous invitons à lire deux publications en ligne :

• Le dossier de la revue Arabesques consacré au cadre juridique des ressources numériques en bibliothèques
• Le droit du livre d’Emmanuel Pierrat, ebook disponible sur le portail des bibliothèques de l’université.

Le livre à l’épreuve du numérique le 15 novembre 2013 de 9h00 à 17h00 à l’amphithéâtre Hardoin – 43, place Charles de Gaulle à Poitiers (inscription auprès de la Faculté de Droit et Sciences Sociales).