La Reine, la Couronne d’Angleterre, le(s) territoire(s) britannique(s)

Sans vouloir faire dans le matraquage médiatique autour du Jubilé (voir les billets postés précédemment De beaux jours pour la monarchie et Jubilé à Londres), je profite de l’occasion pour partager cette explication de droit de la mer et le statut des dépendances insulaires de la Couronne d’Angleterre (toutes les dépendances sont insulaires de nos jours, sauf le Territoire antarctique britannique – une leçon de géopolitique des possessions britanniques s’imposerait) mise en ligne par un collègue de l’Université de Poitiers, Jean-Paul Pancracio. Les subtilités du droit anglais et le statut du souverain y sont exposés de façon très claire. Les liens entre l’histoire britannique et son passé maritime sont légion et méritent qu’on s’y attarde plus longuement[1].

Jubilé. Les dépendances insulaires de la Couronne d’Angleterre

A l’occasion du jubilé de diamant de Sa  Majesté la reine Elisabeth II d’Angleterre

Les dépendances insulaires de la Couronne d’Angleterre

Pour bien comprendre cette affaire pleine de subtilités juridiques, il faut commencer par se dire que le Royaume-Uni est une chose et que la Couronne en est une autre. L’Etat et la Couronne sont donc deux personnes juridiques, en l’occurrence des personnes morales, distinctes ; et la reine est une troisième personne qui fait lien entre les deux premières.

La dissociation Royaume-Uni/Couronne/Personne royale

(…)

lire la suite sur le blog  Droit de la mer et des littoraux de Jean-Paul Pancracio.

 


[1] Voir par exemple Susan Finding, « Staging the memory of cities : the museography of British seaports » dans S. Finding, L. Barrow et F. Poirier, Keeping the Lid On : Urban Eruptions and Social Control since the 19th century, Newcastle, Cambridge Scholars, 2010, 93-114.

 

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